La bataille juridique en cours entre Ripple et la SEC soulève de nombreuses questions sur l’impact des récentes décisions de justice sur ses ventes de Liquidité à la Demande (ODL). Cependant, l’avocat Jeremy Hogan fournit des insights qui suggèrent que les opérations de Ripple pourraient largement se poursuivre sans trop de perturbations.
Selon Hogan, la majorité des ventes de XRP et ODL de Ripple se font en dehors de la juridiction américaine, ce qui signifie qu’elles ne sont pas affectées par la décision de la cour. Ainsi, Ripple peut continuer ces transactions internationales sans interruption.
De plus, Ripple est autorisé à vendre du XRP à des institutions aux États-Unis en vertu de certaines exemptions d’enregistrement. Hogan souligne qu’il existe plusieurs exemptions disponibles, ce qui rend possible la conformité de Ripple aux exigences réglementaires lorsqu’elle traite avec des entreprises.
La décision de la juge Analisa Torres n’a pas accordé à la SEC le langage spécifique qu’elle recherchait concernant les ventes de ODL. Si la SEC estime que Ripple a enfreint l’ordonnance, elle devra présenter des preuves lors d’une audience pour outrage.
Le travail légal de Ripple a eu le temps de s’ajuster à ses pratiques de vente suite au jugement sommaire. Hogan suggère que toute violation des règles de conformité ne surgirait que si la SEC dépose une motion pour outrage, ce à quoi Ripple est prêt à répondre.
Malgré ces défis, l’analyse de Hogan suggère que Ripple est prêt à poursuivre ses ventes de ODL avec peu de perturbations.
Récemment, Ripple a remporté une victoire significative dans sa bataille contre la SEC. La cour a statué que le XRP lui-même n’est pas une valeur mobilière, ce qui était une victoire pour Ripple. Cependant, Ripple fait toujours face à une amende civile de 125 millions de dollars, bien inférieure aux 2 milliards de dollars initialement réclamés par la SEC.
La juge Analisa Torres a trouvé que certaines des ventes de XRP de Ripple étaient des offres de valeurs mobilières non enregistrées, mais que le XRP lui-même n’est pas classifié comme une valeur mobilière.
Suite à ce jugement, le prix du XRP a augmenté d’environ 27%, atteignant 0,63$, ce qui témoigne d’une réaction positive du marché.
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